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Le site jeuxpedago.com est édité par la société LESUD Multimédia immatriculée 417 666 021 au R.C.S. d'Aix-en-Provence.

LE SUD Multimédia,

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Propriété intellectuelle

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Protection des enfants

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  • usurpent l’identité d’une personne, d’une société ou d’une entreprise, y compris la Société des Jeux Culturels, ses collaborateurs et ses représentants ;
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  • sont en contradiction avec les présentes conditions d'utilisation ou toute autre règle publiée sur le site Internet ; ou qui portent préjudice à l’utilisation du site Internet par des tiers.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable la Société des Jeux Culturels. Il vous est interdit d’utiliser le site Internet d’une quelconque façon susceptible d’endommager, de mettre hors service, de surcharger ou de limiter nos serveurs ou nos réseaux, ou de porter préjudice à l’utilisation et à la jouissance du site Internet par des tiers. Il vous est interdit de tenter d’obtenir un accès non autorisé à de quelconques services, comptes utilisateurs, systèmes ou réseaux informatiques par piratage, collecte de mots de passe ou tout autre moyen. Nous sommes habilités à prendre toutes les mesures légales et techniques visant à prévenir toute infraction à la présente clause et pour assurer l’application des présentes conditions d'utilisation.

Pas de spam

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